Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site, accessible à l’adresse [www.tonsite.fr], est édité par :

Élan2Vie
Nom / Raison sociale : [Nom complet de l’entreprise ou de l’entrepreneur]
Forme juridique : [Micro-entreprise / EI / SASU / EURL / SAS / SARL…]
Capital social : [montant en euros, si société]
Adresse du siège social : [adresse complète]
Numéro SIREN / SIRET : [numéro]
Numéro RCS : [Ville + numéro RCS, si société ou commerçant immatriculé]
Numéro de TVA intracommunautaire : [numéro, si applicable]
Nom du responsable de la publication : [nom et prénom]
Adresse e-mail : [adresse e-mail de contact]
Téléphone : [numéro de téléphone]

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Nom de l’hébergeur : [nom de l’hébergeur]
Raison sociale : [raison sociale]
Adresse : [adresse complète]
Téléphone : [numéro de téléphone]
Site web : [site de l’hébergeur]

L’identité et les coordonnées de l’hébergeur font partie des mentions légales obligatoires d’un site professionnel.

3. Activité du site

Élan2Vie propose à la vente des produits numériques, notamment :

eBooks
guides numériques
programmes PDF
cartes digitales
contenus téléchargeables

Les informations d’identification de l’entreprise doivent apparaître sur un site de commerce en ligne, avec des mentions facilement accessibles par l’utilisateur.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site Élan2Vie, incluant notamment les textes, visuels, logos, graphismes, documents, eBooks, PDF, éléments téléchargeables et structure générale du site, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite préalable, toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion, extraction, revente ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de son contenu est interdite.

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L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations.

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